Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PICOS
RIVABEL S.A.

Numéro de dépôt :
96620320
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque LES PICOS

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) RIVABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES PICOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVABEL domicilié(e) ROUTE DE MONTAIGU, 44116 VIEILLEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 443 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVABEL S.A. M. Fillaudeau - France.

La marque LES PICOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PICOS est expirée depuis le 28 mars 2006.

RIVABEL a également déposé les autres marques suivantes : RIVASOFT , PODOWELL , NEST , PODOWELL , TSEN


RIVABEL S.A. - ROUTE DE MONTAIGU, 44116 VIEILLEVIGNE - France - SIREN 392443297


RIVABEL S.A. M. Fillaudeau - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331345 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

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